Des juges à La Haye … (Pierre-Yves Condé)
Des juges à La Haye. Formation d’une judiciabilité universaliste, des amis de la paix à la lutte contre l’impunité
Thèse défendue en 2012 en France par Pierre-Yves Condé.
Des juges à La Haye. Formation d’une judiciabilité universaliste, des amis de la paix à la lutte contre l’impunité
Thèse défendue en 2012 en France par Pierre-Yves Condé.
La managérialisation des appareils judiciaires en Europe : ressource ou contrainte pour l’indépendance des juges ? Étude de droit belge et de droit néerlandais par Kevin Munungu.
L’idée selon laquelle les politiques publiques devraient être fondées sur (evidence-based policy), ou à tout le moins informées par (evidence-informed policy), des données empiriques, tend aujourd’hui à pénétrer les processus d’élaboration des normes législatives et réglementaires dans les pays occidentaux. Aux niveaux international et européen, les programmes de « bonne gouvernance » et de «…
La démocratisation du gouvernement représentatif en Belgique : une promesse oubliée? Thèse de doctorat en Sciences juridiques, soutenue sous la direction de Michel Leroy et de Paul Martens, le 16 octobre 2013. Table des matières Introduction générale Conclusions générales
La justiciabilité des droits économiques, sociaux et culturels en Belgique. Étude analytique et prospective à la lumière de la jurisprudence internationale (Adélaïde Remiche) La recherche doctorale entendait réfléchir sur la justiciabiliité des droits économiques, sociaux et culturels. Dépouillant la jurisprudence belge, elle commence par faire le point sur la justiciabilité actuelle des droits économiques, sociaux et…
Le fédéralisme inachevé – réflexions sur le système institutionnel belge, issu des réformes de 1988-1989 par Marc Uyttendaele. Thèse de doctorat, paru chez Bruylant, dans la collection de la Faculté de Droit de l’U.L.B., 1991, 689 pages. Cette thèse vise à démontrer, à partir d’une analyse cde droit comparé, que les réformes belges de 1988-1989…
La construction du « droit à la vérité » en droit international. Une ressource ambivalente à la croisée de plusieurs mobilisations. Thèse défendue en 2013 par Patricia Naftali. En l’espace d’une décennie, le concept de « droit à la vérité » est parvenu à s’imposer dans le paysage des institutions et juridictions de protection des…