Les grands arrêts du droit administratif

Larcier, 1re édition 2021

Sous la direction de Patrick Goffaux, Emmanuel Slautsky, Jérôme Sohier

Le droit administratif général est essentiellement de source jurisprudentielle. Il est tissé de principes généraux de droit peu à peu révélés ou créés par le juge, administratif ou judiciaire. Aussi est-il tout naturel d’étudier cette branche du droit à partir des arrêts fondateurs ou marquants qui en constituent la trame. L’analyse de ces grands arrêts permet de comprendre à la fois les origines, l’évolution et l’état actuel de notre droit administratif ; un droit qui s’est développé dans les limites du cadre constitutionnel belge, mais s’est également enrichi d’apports étrangers et supranationaux.

Ce sont ainsi septante décisions de justice qui sont présentées et commentées dans un ouvrage structuré en six parties : les sources du droit administratif, la notion d’administration, les principes d’organisation administrative, la théorie générale de l’acte administratif, les recours administratifs et juridictionnels et, enfin, la responsabilité de l’administration.

S’inscrivant dans la collection consacrée aux « Grands arrêts » du droit belge, le présent livre est le fruit du travail collectif d’une équipe de magistrats, avocats, fonctionnaires et enseignants, regroupés, pour la plupart, au sein du Centre de droit public et social de l’Université libre de Bruxelles. Il est destiné aux étudiants, aux chercheurs intéressés par cette branche du droit ainsi qu’aux praticiens de la matière.

Centre de droit public et social © 2022 All Rights Reserved